EDITION

Le cabinet intervient aux côtés des auteurs, des éditeurs et des acteurs de la chaîne du livre pour sécuriser l’ensemble de leurs projets d’édition, qu’ils soient papier ou numériques.

Nous assurons la rédaction, la révision et la négociation des contrats d’édition, de coédition, de traduction, d’adaptation audiovisuelle, de direction de collection, de commande, de cession et de licence de droits, ainsi que des accords relatifs à la diffusion et à la distribution des œuvres.

Le cabinet accompagne également les projets éditoriaux dans toutes leurs dimensions juridiques : droit d’auteur, marques, vie privée, droit de la personnalité, analyse et validation juridique des contenus, prévention des risques liés à la publication et à l’exploitation des catalogues.

Il réalise par ailleurs des audits de droits de propriété intellectuelle dans le cadre d’opérations d’acquisition ou de cession de fonds de commerce, de maisons d’édition ou de catalogues d’œuvres littéraires.

Nous intervenons enfin dans les situations de précontentieux et de contentieux, notamment en matière de contrefaçon, de gestion des droits d’auteur ou de non-respect des obligations contractuelles.